Conditions d'utilisation

1. Introduction

1.1 Veuillez lire attentivement ces conditions d’utilisation (les « Conditions d’utilisation ») avant d’utiliser le site Web (le « site Web » ou le « site »). L’accès au site Web et son utilisation indiquent que vous acceptez ces Conditions d’utilisation. Si vous ne les acceptez pas, vous ne pouvez pas utiliser ce site.

1.2 Ce site est opéré et ces Conditions d’utilisation sont émises par Montres KF SA, Allée du Quartz 5, 2300 La Chaux-de-Fonds, Suisse («Montres KF », »Nous », « nous », « notre »).

1.3 Montres KF se réserve le droit à tout moment de modifier ces Conditions d’utilisation. Vous êtes lié par ces mises à jour et devriez donc de temps à autre visiter cette page afin de passer en revue les conditions mises à jour par lesquelles vous êtes lié.

2. Objectif et contenu du site web

2.1 Toutes les informations et la documentation reprises sur ce site Web sont présentées uniquement à titre indicatif et dans le but de faire la promotion des produits et services de Montres KF. Ces informations et cette documentation ne constituent en aucun cas une offre de produits et/ou de services de Montres KF ni de l’un de ses revendeurs ni de toute autre tierce partie, ni ne peuvent être considérées comme conseils ou autres instructions sur l’utilisation de produits et/ou de services de Montres KF.

2.2 Ce site Web peut contenir des informations sur les produits et services de Montres KF, ceux-ci n’étant pas obligatoirement disponibles. La référence d’un produit ou service Montres KF n’implique pas que ledit produit ou service soit ou sera disponible.

3. DROITS À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1 Ce site Web, ainsi que l’ensemble des informations, textes, images, photos, clips vidéo ou audio, designs, graphismes, logos, symboles, noms, appellations commerciales ou de produits, ainsi que tout logiciel afférent à ce site Web et tout autre dossier, ainsi que leur sélection et disposition (le « contenu du site Web »), sont sujets à une protection légale, en particulier de droits d’auteur, de marques déposées et de droits de designs détenus par Montres KF. Aucun Contenu utilisateur ne peut être modifié, copié, distribué, encadré, reproduit, republié, téléchargé, affiché, publié, transmis ou vendu sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, en tout ou en partie, sans l’accord préalable par écrit de Montres KF. De plus, il est formellement interdit de copier tout contenu numérique quel qu’il soit sans l’accord préalable écrit de Montres KF.

3.2 « Montres KF » et tout autre marque déposée, logo, caractère, en-tête de page, icône de bouton, script, nom de service et autre marque (ensemble repris sous l’appellation « Marques déposées ») affichés sur ce site Web font l’objet de marques déposées et autres droits de Montres KF. Les Marques déposées de Montres KF ne peuvent être copiées, imitées ou utilisées, en tout ou en partie, sans l’accord préalable écrit de Montres KF, notamment comme partie intégrante de marque déposée et/ou de nom de domaine, en relation avec un produit ou service pouvant, de quelque manière que ce soit, porter à confusion. L’utilisation ou utilisation frauduleuse des Marques déposées sur ce site Web, ou tout autre contenu de ce site Web, sauf comme explicitement mentionné dans ces conditions d’utilisation, est strictement interdite.

4. Clause de non-responsabilité

4.1 Bien que Montres KF s’évertue à ce que les informations reprises sur ce site Web soient précises et à jour, Montres KF ne peut pas pour autant en garantir la fiabilité ni accepter aucune responsabilité concernant le contenu du site Web, qui est affiché « tel quel ». En particulier, Montres KF ne peut garantir la fiabilité ni n’accepter aucune responsabilité quant à la non-violation des droits de tiers non détenus ou affiliés à Montres KF par votre utilisation du contenu du site Web.

4.2 Montres KF n’assume aucune responsabilité, ni ne saura être tenu responsable d’aucun dommage occasionné à votre matériel informatique ni tout autre bien, ni virus pouvant l’infecter, suite à votre accès à, utilisation de ou visite du site Web voire au téléchargement de toute documentation, donnée, texte, image, vidéo ou son depuis ce site.

4.3 Montres KF se réserve le droit d’interrompre ou cesser toutes ou partie des fonctionnalités de ce site. Montres KF n’accepte aucune responsabilité quelle qu’elle soit eu égard à toute interruption ou cessation de toutes ou partie des fonctionnalités de ce site Web, résultant soit d’une action soit d’une omission de la part de Montres KF ou toute autre société affiliée ou autre tiers.

4.4 Le contenu de ce site Web peut contenir des erreurs typographiques ou inexactitudes techniques. Montres KF se réserve le droit d’apporter des modifications, corrections et/ou améliorations audit contenu à tout moment et sans préavis.

5. Accès au services

5.1 Bien que Montres KF fasse son possible pour assurer la disponibilité du site Web 24h/24, il ne saura être tenu responsable de la non-disponibilité de ce site quel qu’en soit le moment ou la durée.

5.2 L’accès à ce site Web peut être suspendu temporairement et sans préavis en cas de défaillance du système, de maintenance ou de réparation, ou pour toute autre raison hors du contrôle de Montres KF.

6. Limites de responsabilité

6.1 Dans le cadre de la législation en vigueur, et exception faite des dommages causés intentionnellement ou suite à une faute grave, Montres KF, y compris ses administrateurs, directeurs, employés, actionnaires ou leurs représentants, ne sauront être tenus responsables pour quelque montant ou de quelque perte ou dommage que ce soit occasionné à vous ou à un tiers (notamment toute perte ou tout dommage conséquent direct ou indirect, ou toute perte de revenus, bénéfices, clientèle ou donnée) en rapport avec ce site Web relativement à l’utilisation, l’impossibilité d’utilisation ou le résultat de l’utilisation de ce site Web ou tout site lié à ce site Web ou toute documentation sur lesdits sites, notamment la perte ou le dommage résultant d’un virus ayant pu infecter votre matériel informatique, des logiciels, des données ou tout autre bien suite à votre accès à, utilisation de ou visite du site Web voire au téléchargement de toute documentation, depuis ce site Web ou tout autre site lié à ce dernier.

7. Protection des données

7.1 La confidentialité et la protection de vos informations personnelles nous importent. Consultez notre politique des protections de données.

8. Divers

8.1 Tout manquement de Montres KF dans l’exercice ou l’application de tout droit ou toute clause des présentes Conditions d’utilisation ne saura être considéré comme exemption dudit droit ou de ladite clause. Les titres de sections des présentes Conditions d’utilisation sont indiqués pour votre bonne convenance uniquement et n’ont aucun effet légal ou contractuel.

8.2 L’invalidation ou la non-application de toute clause des présentes Conditions d’utilisation ne saura affecter ou porter atteinte de quelque manière que ce soit à la validité, la légalité et l’application des autres clauses reprises dans ce document. Ces Conditions d’utilisation doivent être interprétées et sont régies par la législation suisse, à l’exception de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Dans le cadre de la législation en vigueur, seuls les tribunaux compétents du lieu d’enregistrement du siège de Montres KF, présentement La Chaux-de-Fonds en Suisse, auront juridiction en cas de litige en rapport avec les présentes Conditions d’utilisation et votre utilisation du site Web; Montres KF se réservant toutefois le droit d’intenter un procès à l’utilisateur là où ce dernier réside.

8.3 Pour toute question en relation avec les présentes Conditions d’utilisation, veuillez écrire à

Montres KF SA
Allée du Quartz 5
2300 La Chaux-de-Fonds
Suisse